CGV / CGU Courtigo
Licence, Sièges, crédits, IA et conditions d’utilisation.
- Licence et options
- Crédits et intelligence artificielle
- Engagements et réversibilité
Le cadre de notre relation
Des conditions claires.
Pour avancer ensemble.
Retrouvez les engagements de Courtigo et les règles propres à chaque service. Les mêmes textes sont disponibles ici et en PDF.
Version du 13 novembre 2026 · édition intégrale · 55 pages · CGV, CGU et conditions particulières
01
Votre formule, votre rythme.
Au mois sans engagement, ou douze mois payés d’avance. Retrouvez les prix et remises de la licence et des abonnements télécom sur la page Tarifs.
02
Chaque usage est identifié.
Licence, options, crédits et minutes IA suivent leurs propres règles. Les recharges de minutes sont sans expiration.
03
Vos données restent les vôtres.
Retrouvez les responsabilités de chacun, les règles de traitement et les conditions de récupération en fin de service.
Les documents
Le bon cadre pour chaque service.
Courtigo Télécom
Les trois offres, leurs options et les minutes d’analyse IA.
- Offres et communications
- Minutes IA et recharges
- Enregistrement et portabilité
Import et reprise
Le cadre des imports et des prestations de migration de données.
- Périmètre et correspondances
- Contrôles et validation
- Données et responsabilités
Développement sur mesure
Du devis à la livraison : périmètre, recette, droits et maintenance.
- Devis et changements
- Livraison et recette
- Propriété intellectuelle
Protection des données
Les engagements de sous-traitance pour les données de votre cabinet.
- Rôles et instructions
- Sécurité et prestataires
- Droits, restitution et suppression
Confidentialité du site
L’usage de vos coordonnées, les traceurs et vos droits.
- Formulaires et plaquettes
- Destinataires et durées
- Cookies et droits
